Vous avez signé un contrat de vente pour acheter ou vendre une maison.
Voici comment l’agence de titres organise la clôture.
L’agence de titres est d’abord choisie par la personne qui paie l’assurance titres.
Le contrat de vente est remis à l’agent de titres avec le dépôt en séquestre.
L’agence commande la recherche de titre, la recherche de privilèges, les attestations de solde et le relevé d’arpentage, le cas échéant,
ainsi que les soldes à rembourser des prêts hypothécaires existants.
Vient ensuite la recherche de titre dans les registres publics.
Cela comprend tous les documents relatifs au bien.
Cela confirme également l’identité du propriétaire du bien.
Une fois la recherche de titre terminée, l’engagement d’assurance titres est préparé et envoyé aux parties concernées.
L’agence prépare ensuite les documents de clôture nécessaires pour régulariser le titre.
L’agence collecte tous les frais liés à cette transaction et prévus au contrat
afin de préparer le décompte de clôture, qui est ensuite envoyé à toutes les parties.
La clôture est alors programmée.
L’ensemble du processus est supervisé par l’agence de titres,
qui fera signer aux parties tous les documents de clôture nécessaires.
Après la clôture, les prêts hypothécaires, les privilèges et les prestataires intervenus dans l’opération sont réglés,
puis tous les documents à enregistrer sont envoyés au bureau du greffier.
Une fois enregistrés et renvoyés à l’agence de titres,
les polices d’assurance titres sont préparées et envoyées au nouveau propriétaire.
L’assurance titres vise essentiellement à vous protéger contre les réclamations apparaissant après la clôture.
La clôture est maintenant terminée.
