L’essentiel à retenir
Deux polices. Des intérêts différents.
La police d’assurance titres du prêteur protège le prêteur. Celle du propriétaire protège les droits du propriétaire assuré, sous réserve de ses conditions et exclusions. Avoir l’une ne signifie pas avoir les deux.
À quoi sert une recherche de titre ?
Une recherche rassemble les informations pertinentes des registres publics sur un bien. L’examen de cet historique peut révéler des hypothèques, des privilèges ou des servitudes enregistrés à traiter avant de poursuivre la transaction.
Une recherche et une police d’assurance remplissent des fonctions différentes. Demandez à l’équipe de clôture quels points doivent être résolus avant la clôture et quelles exclusions figureront dans la couverture proposée.
Police du propriétaire ou du prêteur ?
- Assurance titres du propriétaire
- Couvre certaines réclamations contre les droits du propriétaire, notamment celles liées à des événements antérieurs à l’achat. Elle est distincte de l’assurance couvrant les dommages matériels au logement.
- Assurance titres du prêteur
- Couvre certains problèmes de titre affectant les droits du prêteur sur le prêt. Les prêteurs hypothécaires l’exigent couramment ; elle n’assure pas la part de propriété de l’acheteur.
Source : CFPB : assurance titres du propriétaire
CFPB : assurance titres du prêteurLisez la couverture, pas seulement son nom.
Les polices comportent des exclusions générales et des exceptions propres à la transaction. Ne supposez pas que chaque problème, question de limites ou changement futur est assuré. Demandez une explication de la police proposée, du montant assuré et des éléments non couverts.
Quels points faut-il résoudre ?
Demandez quelles exigences relatives au titre restent à satisfaire et qui s’occupe de chacune.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert ?
Examinez les exclusions générales de la police et les exceptions propres à la transaction, puis demandez comment elles s’appliquent à ce bien.
Quels documents vais-je recevoir ?
Confirmez les polices émises et le mode de remise des documents définitifs.
Incluez l’assurance titres dans votre examen des frais.
Demandez une explication détaillée de l’assurance titres et des services de clôture. Si vous disposez d’une ancienne police, informez votre équipe et demandez si elle influence le tarif proposé. Utilisez le calculateur pour prévoir les frais, puis confirmez avec l’équipe les montants propres à votre transaction.
Source : CFPB : comparer les services de clôture
Comprendre les frais de clôtureInformations générales à visée pédagogique. Les documents de votre transaction et les conseils de votre équipe de clôture, de votre prêteur et de vos conseillers déterminent ce qui s’applique à votre dossier.